Informations légales

La consultation de ce site internet implique l’acceptation implicite par chaque visiteur du site des conditions d’utilisation sous-mentionnées. Ce site édité par la société Alsace Plaisance a été conçu pour fournir une information générale sur le la société Alsace Plaisance et ses services. Les informations contenues sur le site ont un caractère strictement informatif. Elles ne portent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de Alsace Plaisance.

  • Dénomination sociale : Alsace Plaisance
  • Représentant légal : Stéphane SCHMITT
  • Société à responsabilité limitée au capital de 7500 euros
  • RCS : Mulhouse B 449 199 439
  • SIRET : 44919943900018
  • Numéro individuel d’identification d’assujettissement à la TVA : FR27449199439
  • Siège social : 25c rue de cernay -68210 HAGENBACH
  • Directeur de publication : Stéphane SCHMITT

Le site et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Crédits

Design et développement barbu du web

Hébergement

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site web alsace-plaisance.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site web alsace-plaisance.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Alsace Plaisance se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du site. Alsace Plaisance pourra notamment suspendre ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations et/ou des modifications.

Description des services

Le site web alsace-plaisance.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Alsace Plaisance.

Alsace Plaisance s’efforce de fournir sur le site web alsace-plaisance.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site web alsace-plaisance.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site web alsace-plaisance.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Décharge / Lien vers d’autres sites

L’utilisateur utilise le site web alsace-plaisance.com à ses seuls risques et dans le respect des lois applicables. En aucun cas l’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Alsace Plaisance .
Les logos et marques des sociétés citées sur le site web alsace-plaisance.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Toute utilisation autorisée des éléments composants ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. La mention claire et lisible de la source est impérative.

Utilisation de Cookies

L’utilisateur est informé que le site web alsace-plaisance.com peut déposer des cookies dans son ordinateur. Ces fichiers ne contiennent pas de données nominatives et sont utilisés à des fins statistiques uniquement.

Nous vous informons de la présence d’un cookie non détruit à la fin de votre consultation. Ce cookie nous permet d’affiner l’analyse de la fréquentation de notre site. Tous les résultats obtenus sont compilés et totalement anonymes. Dans tous les cas, vous avez le contrôle de ces cookies. Vous avez la possibilité de les lire, de les filtrer, de les refuser et de les détruire dans la configuration de votre navigateur Interne comme suit :

– Sous Internet Explorer : Menu « Outils > Options Internet ». Cliquez sur « Confidentialité » et choisissez « Bloquer tous les cookies ». Validez sur « OK ».
– Sous Firefox : Menu « Outils > Options. Cliquez sur l’option « Vie privée » puis désactivez les cookies dans la rubrique « Cookies ».
– Sous Chrome : Menu « Outils ». Cliquez sur « Effacer les données de navigation » et choisissez « Supprimer les cookies et autres données de site et de plug-in ». Validez sur « Effacer les données de navigation »

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site web alsace-plaisance.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de MULHOUSE (68000).